Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 1.0 Règles générales»
1.0.1. Il est interdit de tuer toute créature magique, les restrictions émises sur la chasse sont précisées dans l'article 10.2.1 de la section créature magique.
1.0.2. En cas de danger de tout ordre, l'usage de la magie ayant pour but de se défendre ou de protéger ces concitoyens est permise par la loi.
1.0.3. L'usage de la magie sur ses propriétés individuelles est autorisée dans la mesure où elle n'affecterais pas l'entourage immédiat ou les propriétés d'autres ou se trouvant en périphérie du ou des propriété(s) magiques.
« 1.1 Cas particuliers»
1.1.1. L'usage de la magie dans les espaces publics nécessite l'habilitation de l'école de magie à utiliser ce sort à l'extérieur de l'enceinte de l'école.
1.1.2. La traversée vers les autres contrées n'est possible qu'avec un certificat de maîtrise magique certifiant que l'usager magique a la capacité de survivre à l'extérieur de la contrée d'Oreste.
1.1.3. U.C.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:16
Article 2. Se déplacer à Oreste
INTRODUCTION
« 2.0 Voies de circulation»
2.0.1 Il est interdit de circuler au dessus des bâtiments se trouvant sur le territoire d'Oreste.
2.0.2 Les véhicules classés de type A, non polluants et non bruyants, ont l'autorisation de circuler au dessus des terrains non bâtis du territoire.
2.0.3 L'atterissage et le stationnement sur les toitures des bâtiments sont interdits, sauf pour les toitures réservées à cet effet.
2.0.4 La circulation pour les véhicules de type B et C est réservée au dessus et en dessous des voies terriennes établies à cet effet.
2.0.5 Il est interdit de doubler un véhicule par en dessous, seuls sont autorisés les dépassements pour le dessus et par la gauche.
2.0.5 La circulation se fait par la droite dans le territoire d'Oreste.
« 2.1 Transports Publics»
2.1.1 L'usage d'un transport public est un service payant: l'accès au dit transport n'est possible qu'à la suite de l'achat de sa place. Le non-règlement de la place entrainera une amende de 60 LO.
2.1.2 Les transports publics sont accessibles à tous les citoyens orestiens.
2.1.3 U.C.
2.1.4 U.C.
2.1.5 U.C.
« 2.2 Transports Individuels»
2.2.1 Chaque citoyen a le droit de posséder un nombre illimité de moyens de transports.
2.2.2 Les moyens de transports individuels doivent respecter la règlementation des moyens de transports individuels communs et magiques et doivent posséder un Certificat d'Habilité à Circuler pour être autorisés à circuler dans le territoire d'Oreste.
2.2.3 Le Certificat d'Habilité à Circuler est livré par le Palais de Justice d'Oreste après analyse du-dit moyen de transport.
2.2.4 La circulation au sein d'Oreste sans la possession d'un Certificat d'Habilité valable est illégale et répréhensible d'une amende de 200 LO.
2.2.5 Les véhicules permettant le transport individuels ne sont autorisés à circuler que dans les voies de circulation aériennes, terriennes et sous-terraines qui leur sont destinés. La circulation d'un véhicule est dehors de ces voies entrainera une amende d'un montant de 500 LO.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:17
Article 3. Propriétés Individuelles.
INTRODUCTION
« 3.0 Propriétés des citoyens endormis»
3.0.1 3.0.2 3.0.3 3.0.4 3.0.5
« 3.1 Héritages»
3.1.1 3.1.2 3.1.3 3.1.4 3.1.5
« 3.2 Assurances»
3.2.1 3.2.2 3.2.3 3.2.4 3.2.5
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:18
Article 4. Dédommagements et Assurances
INTRODUCTION
« 4.0 Dégâts d'origines naturelles »
4.0.1 4.0.2 4.0.3 4.0.4 4.0.5
« 4.1 Dégâts d'origines magiques»
4.1.1 4.1.2 4.1.3 4.1.4 4.1.5
« 4.2 Vols et cambriolages»
4.2.1 4.2.2 4.2.3 4.2.4 4.2.5
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:19
Article 5. Commerces et Établissements Publiques.
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 1.0 Usage et maîtrise de la magie»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
« 1.1 Lois concernant l'usage de la magie des les espaces publics»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:19
Article 6. Organisations et confréries.
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 6.0 Lois concernant les organisations »
6.0.1 Sera considérée comme organisation seule celles ayant un règlement, un minimum de six membres, une devise résumant ses actes et participant à la vie sociale ou économique de sa ville.
6.0.2 Afin d'établir une organisation il vous sera obligatoire de passer par le roi d'Oreste, M. Bathory. Il vous faudra déposer votre dossier qui sera étudié, une réponse vous parviendra très vite.
6.0.3 Toute organisation doit avoir un but commerciale ou sociale (marchand de tapis, d'épices, aide aux plus démunies, etc..), ses membres devront agir en conséquence.
6.0.4 Si un des membres de cette organisation se retrouve en état d'arrestation pour avoir commis un méfait, l'organisation entière peut se voir dissoute selon la gravité de l'acte et son rôle dedans.
6.0.5 Chaque organisation devra donner 10% de son chiffre d'affaire à sa ville pour le bien être de celle-ci.
6.0.6 Si vous souhaitez mettre fin à votre organisation il faudra pour cela prévenir M. Bathory.
« 6.1 Lois concernant les confréries »
6.1.1 Toute confrérie est soumise aux mêmes règles que les organisations. Par conséquent, si l'un des membres est inculpé, une enquête sera menée sur la confrérie en question pouvant mener à sa fermeture.
6.1.2 Toute organisation appelée confrérie s'engage à participer à la vie politique (et non commerciale ou sociale) de sa ville. Les membres s'engagent à servir le Roi et à appliquer les lois.
6.1.3 Toutes confréries doit être approuvée par M. Bathory, toutes celles qui se rassembleront sans son consentement seront considérées comme illégales et tous ses membres seront jugés.
6.1.4 Les missions confiées aux confréries ne doivent pas fuiter et doivent être exécutées avec beaucoup de discrétion.
6.1.5 Afin de faire partie d'une confrérie déjà crée il faudra déposer sa candidature au chef de celle-ci.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:20
Article 7. Enseignement de la magie.
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 7.0 Les différentes écoles et matières »
7.0.1 Dès l'apparition de ses pouvoirs magiques, chaque personne se doit de postuler dans une école.
7.0.2 Il existe trois écoles : Armantia, Maclery et Gorgona, chacune d'elle étant apte à former un élève. Armantia est exclusivement réservée aux garçons, Maclery aux femmes et Gorgona est une école mixte.
7.0.3 Chaque élève y passera cinq ans, le temps pour lui d'acquérir toutes les bases nécessaires, de maîtriser ses pouvoirs et ainsi n'être un danger pour personne.
7.0.4 Durant les deux dernières années l'élève se spécialisera dans trois matières afin de préparer son futur métier.
7.0.5 Matières
« 1.1 Lois concernant l'usage de la magie des les espaces publics»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:20
Article 8. Usage de la Magie.
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 1.0 Usage et maîtrise de la magie»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
« 1.1 Lois concernant l'usage de la magie des les espaces publics»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:20
Article 9. Création, Achat et Usages d'artefacts magiques.
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 1.0 Usage et maîtrise de la magie»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
« 1.1 Lois concernant l'usage de la magie des les espaces publics»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
Mila Pakiano Ordre de Damoclès
Messages : 17 Date d'inscription : 16/01/2010
Sujet: Re: Lois Orestiennes Mer 15 Juil - 22:21
Article 10. Créatures magiques, domestiques et sauvages
Les lois que nous énoncerons dans cette partie sont valables en tout lieu, tout temps et ne souffrent d'aucune exception, de personne ou de circonstance. Tous les habitants d'Oreste devront par la présente s'y tenir sous peine des sentences prévues en conséquence.
« 1.0 Usage et maîtrise de la magie»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
« 1.1 Lois concernant l'usage de la magie des les espaces publics»
Siquis enim militarium vel honoratorum aut nobilis inter suos rumore tenus esset insimulatus fovisse partes hostiles, iniecto onere catenarum in modum beluae trahebatur et inimico urgente vel nullo, quasi sufficiente hoc solo, quod nominatus esset aut delatus aut postulatus, capite vel multatione bonorum aut insulari solitudine damnabatur.
Nec vox accusatoris ulla licet subditicii in his malorum quaerebatur acervis ut saltem specie tenus crimina praescriptis legum committerentur, quod aliquotiens fecere principes saevi: sed quicquid Caesaris implacabilitati sedisset, id velut fas iusque perpensum confestim urgebatur impleri.
Paphius quin etiam et Cornelius senatores, ambo venenorum artibus pravis se polluisse confessi, eodem pronuntiante Maximino sunt interfecti. pari sorte etiam procurator monetae extinctus est. Sericum enim et Asbolium supra dictos, quoniam cum hortaretur passim nominare, quos vellent, adiecta religione firmarat, nullum igni vel ferro se puniri iussurum, plumbi validis ictibus interemit. et post hoe flammis Campensem aruspicem dedit, in negotio eius nullo sacramento constrictus.
Contenu sponsorisé
Sujet: Re: Lois Orestiennes
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Accueil 
Mer 15 Juil - 22:14